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Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
BRITANNIQUE (EMPIRE) — Du XVIe siècle des Tudors aux années 1960, l’Angleterre s’identifie avec le «grand large». «Rocher» à la pointe du continent européen, elle a étendu sa domination sur des territoires de plus en plus vastes, au point que son empire a représenté,… … Encyclopédie Universelle
VILLE - Ville et politique — La différenciation dans l’occupation de l’espace que manifeste l’existence de la ville est inséparable des différenciations qui affectent l’organisation sociale dans son ensemble. La ville est une forme d’appropriation de l’espace: de son espace… … Encyclopédie Universelle
sociétaire — [ sɔsjetɛr ] adj. et n. • 1779; de société 1 ♦ Qui fait partie d une société d acteurs. Membre sociétaire. N. Sociétaire de la Comédie Française. 2 ♦ (En parlant d autres sociétés, d associations) Associé. « Les femmes sociétaires se disposaient… … Encyclopédie Universelle
Droit Fiscal En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts … Wikipédia en Français
Droit fiscal en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts, taxes … Wikipédia en Français
Droit fiscal en france — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts … Wikipédia en Français
Droit fiscal français — Droit fiscal en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… … Wikipédia en Français
Examen de la situation fiscale personnelle — Droit fiscal en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… … Wikipédia en Français
OQTF — Obligation de quitter le territoire français Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Obligation de quitter le territoire francais — Obligation de quitter le territoire français Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Obligation de quitter le territoire français — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français